PROCESSUS ISOLOGIQUE

Marque suisse · 407867 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
407867
Numéro de demande
04513/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 mars 1993
Enregistrée
7 janv. 1994
Publiée
3 févr. 1994
Radiée
4 nov. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programmes d'ordinateurs; logiciels de conception assistée par ordinateurs (CAO), logiciels de fabrication assistée par ordinateurs (FAO).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2013

  2. 3 févr. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 24 du 03.02.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.