(stilisierter Stern)
Marque suisse · 407948 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 407948
- Numéro de demande
- 09563/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- (stilisierter Stern) ((fig.))
- Déposée
- 23 sept. 1993
- Enregistrée
- 10 janv. 1994
- Publiée
- 10 févr. 1994
- Radiée
- 3 mai 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 5.2.1992
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Elektrotechnische Apparate; Sicherungselemente, Steuerungen, Schmelzsicherungen; Schalter, nämlich Schutzschalter, Motorschutzschalter, Taster, Signallampen, Relais.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 10 févr. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 29 du 10.02.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.