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Marque suisse · 408145 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
408145
Numéro de demande
11769/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 nov. 1993
Enregistrée
11 janv. 1994
Publiée
17 févr. 1994
Protégée jusqu’au
11 nov. 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.05.2023

  2. 1 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  3. 13 nov. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

  4. 15 déc. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.2003

  5. 17 févr. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 34 du 17.02.1994

Parties

Titulaire

Raymond Weil SA

36-38, avenue Eugène-Lance Lancy, 1212 Grand-Lancy

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.