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Marque suisse · 408149 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
408149
Numéro de demande
12052/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
3 déc. 1993
Enregistrée
11 janv. 1994
Publiée
17 févr. 1994
Protégée jusqu’au
3 déc. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2023

  2. 11 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

  3. 3 nov. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 211 du 03.11.2003

  4. 17 févr. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 34 du 17.02.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.