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Marque suisse · 408309 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
408309
Numéro de demande
10200/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 sept. 1993
Enregistrée
24 janv. 1994
Publiée
28 févr. 1994
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 7 juin 2000

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 21, rue de l'Evole, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 110 du 07.06.2000

  3. 28 févr. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.1994

Parties

Titulaire

Roventa-Henex SA

92, quai du Bas, 2501 Bienne

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.