USA BASKETBALL

Marque suisse · 408316 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
408316
Numéro de demande
08187/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
USA BASKETBALL ((fig.))
Déposée
4 déc. 1991
Enregistrée
24 janv. 1994
Publiée
28 févr. 1994
Protégée jusqu’au
4 déc. 2031
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.01.01, 01.01.02, 01.01.10, 21.03.01, 27.05.01, 27.05.08, 27.05.11, 27.05.24
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Publications et produits de l'imprimerie, tous ces produits de provenance US-américaine.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie, tous ces produits de provenance US-américaine.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets et articles de sport, tous ces produits de provenance US-américaine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  2. 12 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

  3. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  4. 28 févr. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.1994

Parties

Titulaire

USA Basketball

Colorado Springs (CO 80909), US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.