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Marque suisse · 408355 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
408355
Numéro de demande
05657/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 août 1991
Enregistrée
31 janv. 1994
Publiée
2 mars 1994
Protégée jusqu’au
20 août 2031
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières (pour autant qu'ils soient compris dans la classe 16); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (pour autant qu'elles soient comprises dans la classe 16), cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (pour autant qu'ils soient compris dans la classe 21); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence (pour autant qu'elles soient comprises dans la classe 21).

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2025

    Créancier gagiste

    Créancier gagiste
    Wilmington Trust, National Association, 50 South Sixth Street, Suite 1290, Minneapolis, MN 55402, Etats-Unis d'Amérique (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 18.12.2025

  2. 14 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.09.2021

  3. 14 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Walder Wyss AG, Seefeldstrasse 123, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.09.2021

  4. 19 août 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    American Airlines, Inc., 4333 Amon Carter Boulevard, Fort Worth (TX 76155), Etats-Unis d'Amérique → American Airlines, Inc., 1 Skyview Drive MD 8B503, Fort Worth, Texas 76155, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 19.08.2021

  5. 19 août 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.08.2021

  6. 18 nov. 2020

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    Wilmington Trust, National Association, 50 South Sixth Street, Suite 1290, Minneapolis, MN 55402, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  7. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  8. 6 avr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.04.2011

3 entrées antérieures
  1. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  2. 5 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novamark S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève

    Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2007

  3. 2 mars 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 43 du 02.03.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.