(Dreieck, Halbkreise)

Marque suisse · 408461 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
408461
Numéro de demande
09552/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
(Dreieck, Halbkreise) ((fig.))
Déposée
2 août 1993
Enregistrée
2 févr. 1994
Publiée
8 mars 1994
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages ainsi que produits fabriqués à partir de ceux-ci ou plaqués avec ceux-ci; Articles de bijouterie, articles de joaillerie, pierres précieuses; Montres et instruments chronométriques

Texte déposé

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 8 mars 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.