Les Arabesqus
Marque suisse · 408469 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 408469
- Numéro de demande
- 12061/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Les Arabesqus ((fig.))
- Déposée
- 22 nov. 1993
- Enregistrée
- 4 févr. 1994
- Publiée
- 8 mars 1994
- Protégée jusqu’au
- 22 nov. 2033
- Classification de Vienne
- 05.13.25, 25.01.25, 26.04.03, 26.04.05, 26.04.15, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6 Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 10 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- THE SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES AG, (THE SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES SA), (THE SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES LTD.), Seevorstadt 6, 2501 Biel/Bienne, The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → Technocorp Holding S.A. (Technocorp Holding A.G.) (Technocorp Holding Ltd), Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 10.10.2024
- 18 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 5 févr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.02.2013
- 4 mars 2010
Transféré
- Titulaire
- Compagnie des Montres Longines,, Francillon S.A. (Longines Watch, Co, Francillon Ltd), 2610 St-Imier → THE SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES AG, (THE SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES SA), (THE SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES LTD.), Seevorstadt 6, 2501 Biel/Bienne, The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
- Mandataire
- The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.03.2010
- 15 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004
- 15 mars 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004
1 entrée antérieure
- 8 mars 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.