C Charmant
Marque suisse · 408478 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 408478
- Numéro de demande
- 02663/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C Charmant ((fig.))
- Déposée
- 18 janv. 1994
- Enregistrée
- 7 févr. 1994
- Publiée
- 8 mars 1994
- Protégée jusqu’au
- 18 janv. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.13.01, 01.13.05, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.18, 26.01.22, 27.05.01, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Lunettes, leurs composants et accessoires, tels que montures, arceaux, pince-nez, branches; montures, boîtes pour verres de lunettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 16 déc. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Charmant Inc., 6-5, Kawasari-cho, Sabae-shi (Fukui-ken), Japon → Charmant Inc., 6-1, Kawasari-cho, Sabae-shi, Fukui-ken, Japon
Publié dans Swissreg le 16.12.2013
- 16 déc. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.12.2013
- 15 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.2003
- 8 mars 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.