Marque figurative
Marque suisse · 408486 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 408486
- Numéro de demande
- 11427/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 oct. 1993
- Enregistrée
- 7 févr. 1994
- Publiée
- 9 mars 1994
- Protégée jusqu’au
- 28 oct. 2033
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 29 mai 1989
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.17, 04.05.03, 26.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Traitement et conservation cryogénique de tissus biologiques pour l'implantation ultérieure.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.03.2023
- 13 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Mayor, Avocats, 6, rue Eynard, 1205 Genève → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 13.03.2014
- 21 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 15 mars 2004
Transféré
- Titulaire
- CHAO, Yi-Chung, 1027 Nova Court, Milpitas, CA 95035-6273, Etats-Unis d'Amérique → Cryolife Europa Ltd., Europa House,, Fareham Heights,, Standard Way, Fareham (Hampshire P016 8XT), Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004
- 1 mars 2004
Transféré
- Titulaire
- Soitra Trading and, Services Limited, 137, rue de Lausanne, 1202 Genève → CHAO, Yi-Chung, 1027 Nova Court, Milpitas, CA 95035-6273, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Cabinet Mayor, Avocats, 6, rue Eynard, 1205 Genève
Publié dans la FOSC No 41 du 01.03.2004
- 1 mars 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 41 du 01.03.2004
- 9 mars 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 48 du 09.03.1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.