KX-Modul

Marque suisse · 408491 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
408491
Numéro de demande
12506/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
KX-Modul ((fig.))
Déposée
8 déc. 1993
Enregistrée
7 févr. 1994
Publiée
10 mars 1994
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 19. April 1990
Source
Swissreg

Produits et services

Caoutchouc, plastiques et isolants

Dichtungen und Stopfbuchspackungen in Form von Ringen und Formstücken.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 10 mars 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 10.03.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.