S (Mühlerad)
Marque suisse · 408627 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 408627
- Numéro de demande
- 04015/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- S (Mühlerad) ((fig.))
- Déposée
- 26 mars 1993
- Enregistrée
- 14 févr. 1994
- Publiée
- 16 mars 1994
- Radiée
- 16 janv. 1995
- Motif
- À la demande du titulaire
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 26.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 26.03.1993Deposito del marchio prorogato: 26.03.1993
- Renouvelle
- 323027
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles
Mehle und Getreidepräparate, Futterwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 1995
Radié à la demande du titulaire
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1995
- 16 mars 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 53 du 16.03.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.