Marque figurative
Marque suisse · 408822 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 408822
- Numéro de demande
- 09334/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 juil. 1993
- Enregistrée
- 28 janv. 1994
- Publiée
- 25 mars 1994
- Protégée jusqu’au
- 28 juil. 2033
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1969
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.01.08, 02.01.16, 02.01.20, 03.03.01, 03.03.17
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir vanity cases, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage, malles, mallettes, valises et bagages; sellerie; parapluies, parasols, cannes et fouets; lanières décoratives.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie, foulards.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 27 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.06.2023
- 6 mai 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 1 mai 2019
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
- 14 sept. 2015
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.09.2015
- 8 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
- 16 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.04.2012
5 entrées antérieures
- 20 oct. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Felix Bühler AG, Kesslerstrasse 1, 5037 Muhen → Felix Bühler AG, Ringstrasse Nord 43, 5600 Lenzburg
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 16 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, Case postale 2065, 1002 Lausanne → TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne
Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007
- 25 août 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003
- 28 juil. 2003
Partiellement radié
- LPS
- 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices., 5, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides., 6, Constructions transportables et matériaux de construction métalliques., 12, Véhicules terrestres, remorques, vans., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques., 16, Livres, revues et photographies, papeterie., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir vanity cases, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage, malles, mallettes, valises et bagages; sellerie; parapluies, parasols, cannes et fouets; lanières décoratives., 19, Constructions transportables et matériaux de construction non-métalliques., 20, Cadres pour photos en bois ou en matières plastiques, statuettes en matières plastiques, boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques; fers à cheval en matières plastiques., 21, Petits objets de ménage, à savoir plats, assiettes, tasses, services à thé et à café, verres, bougeoirs en métaux non précieux, anneaux de serviettes en bois ou en matières plastiques, tirelires en bois ou en matières plastiques, brosses, statuettes en porcelaine, pots., 25, Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie, foulards., 28, Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements)., 35, Consultation pour l'organisation et la direction des affaires, gestion de fichiers informatiques, publication de textes publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers), location de matériel publicitaire, publicité., 36, Crédit, crédit-bail, émission de bons de valeur, émission de chèques de voyage, services de cartes de crédit, organisation de loteries; affaires immobilières, achat, vente et location d'appartements et d'immeubles et de terrains., 37, Entretien, nettoyage et réparation du cuir et des articles en cuir, notamment les articles de sellerie, réparation de costumes, entretien et réparation de véhicules., 39, Distribution de colis, emballage de produits, services d'expédition, location de véhicules, location de chevaux, organisation de voyages., 40, Teinture et travail du cuir., 41, Camps (stages) de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, exploitation d'installations sportives, publication de livres, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), production de films sur bandes vidéo., 42, Concession de licences de propriété intellectuelle, location de vêtements, information en matière vétérinaire. → 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir vanity cases, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage, malles, mallettes, valises et bagages; sellerie; parapluies, parasols, cannes et fouets; lanières décoratives., 25, Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie, foulards.
- Classification internationale
- 3,5-6,12,14,16,18-21,25,28,35-37,39-42 → 18,25
Publié dans la FOSC No 142 du 28.07.2003
- 25 mars 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 60 du 25.03.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.