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Marque suisse · 408837 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
408837
Numéro de demande
04240/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
f ((fig.))
Déposée
30 mars 1993
Enregistrée
21 févr. 1994
Publiée
28 mars 1994
Radiée
4 nov. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelsteinschmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2013

  2. 28 mars 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 61 du 28.03.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.