Marque figurative
Marque suisse · 408871 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 408871
- Numéro de demande
- 04230/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 mars 1993
- Enregistrée
- 28 févr. 1994
- Publiée
- 29 mars 1994
- Protégée jusqu’au
- 26 mars 2033
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 26.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 26.03.1993Deposito del marchio prorogato: 26.03.1993 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 292811
- Classification de Vienne
- 24.15.01, 25.07.15, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16, 26.11.03, 26.11.05, 26.11.08, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie
Horlogerie, pièces d'horlogerie, bracelets de montre; instruments chronométriques, compteurs de temps; curvimètres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
- 20 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 17 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 17.12.2012
- 19 janv. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fabrique d'horlogerie, Minerva Sport S.A., 2613 Villeret → Fabrique d'horlogerie Minerva SA, 2613 Villeret
Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004
- 29 mars 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 62 du 29.03.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.