Marque figurative
Marque suisse · 408884 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 408884
- Numéro de demande
- 09042/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 sept. 1993
- Enregistrée
- 28 févr. 1994
- Publiée
- 29 mars 1994
- Radiée
- 5 avr. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- gelb, rot, blau, schwarz, weiss
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et horloges
Texte déposé
Uhren.
Papier et imprimés
Papier, Karton, Druckereierzeugnisse, Schreibwaren, Büroartikel, Bücher, Lehrmittel, Verpackungsmaterial, Spielkarten.
Vêtements et chaussures
Articles d'habillement
Texte déposé
Bekleidungsstücke.
Publicité et services aux entreprises
Publicité
Texte déposé
Werbung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 avr. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.04.2024
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 20 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 23 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003
- 7 janv. 1997
Transféré
- Titulaire
- GGK Basel Werbeagentur AG, Aeschengraben 20, 4010 Basel → Migros-Genossenschafts-Bund, Limmatstrasse 152, 8031 Zürich
- Mandataire
- Josef Zeller, Fliguetstrasse 10, 8872 Weesen (supprimé)
Publié dans la FOSC No 2 du 07.01.1997
- 29 mars 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 62 du 29.03.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.