Marque figurative
Marque suisse · 408993 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 408993
- Numéro de demande
- 09835/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 sept. 1993
- Enregistrée
- 7 mars 1994
- Publiée
- 5 avr. 1994
- Protégée jusqu’au
- 30 sept. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.07.11, 05.07.22, 25.05.25, 26.02.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 5 juil. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Solvil et Titus SA, 6, route des Acacias, 1227 Les Acacias - Genève → Solvil et Titus S.A., 38, chemin du Grand Puits, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 05.07.2013
- 5 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.07.2013
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 23 juin 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Solvil et Titus S.A., 29, route de Jussy, 1226 Thônex → Solvil et Titus SA, 6, route des Acacias, 1227 Les Acacias - Genève
Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003
- 23 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003
- 8 sept. 1997
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Solvil et Titus S.A., 4, rue Dufour, 2501 Bienne → Solvil et Titus S.A., 29, route de Jussy, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997
- 5 avr. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 65 du 05.04.1994
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.