SEBASOL
Marque suisse · 409001 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 409001
- Numéro de demande
- 10835/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SEBASOL ((fig.))
- Déposée
- 1 oct. 1993
- Enregistrée
- 7 mars 1994
- Publiée
- 5 avr. 1994
- Protégée jusqu’au
- 1 oct. 2033
- Classification de Vienne
- 26.04.01, 26.04.05, 26.04.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Formation
Texte déposé
Ausbildung.
Sciences, technologie et informatique
Vermittlung von Informationen und Knowhow zum Gruppen-Selbstbau von thermischen Solaranlagen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2023
- 17 avr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 8 déc. 2003
Transféré
- Titulaire
- Verein Sebasol Schweiz, Schachenallee 29, 5000 Aarau → Sebasol Vaud, c/o P. Cretton,, Aloys-Fauquez 6, 1018 Lausanne
Publié dans la FOSC No 236 du 08.12.2003
- 8 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 236 du 08.12.2003
- 5 avr. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 65 du 05.04.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.