UTILE (ovale)

Marque suisse · 409004 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
409004
Numéro de demande
11285/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
UTILE (ovale) ((fig.))
Déposée
18 oct. 1993
Enregistrée
7 mars 1994
Publiée
5 avr. 1994
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Carrelli per la pulizia, carrelli per rifiuti.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Strumenti per la pulizia, panni per pulire.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 5 avr. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 65 du 05.04.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.