BUGNION

Marque suisse · 409019 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
409019
Numéro de demande
04104/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 avr. 1993
Enregistrée
7 mars 1994
Publiée
6 avr. 1994
Protégée jusqu’au
1 avr. 2033
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1924
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Périodiques, livres, revues.

Éducation, divertissement et sport

Organisation de cours, de séminaires et de conférences en rapport avec la propriété industrielle et intellectuelle.

Sciences, technologie et informatique

Conseils en propriété industrielle et intellectuelle, recherches documentaires en matière technique et juridique en rapport avec la propriété industrielle et intellectuelle, consultations et assistance juridique en rapport avec la propriété industrielle et intellectuelle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  2. 7 nov. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

  3. 3 mars 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003

  4. 6 avr. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.