BUGNION
Marque suisse · 409019 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 409019
- Numéro de demande
- 04104/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 7 mars 1994
- Publiée
- 6 avr. 1994
- Protégée jusqu’au
- 1 avr. 2033
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1924
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Périodiques, livres, revues.
Éducation, divertissement et sport
Organisation de cours, de séminaires et de conférences en rapport avec la propriété industrielle et intellectuelle.
Sciences, technologie et informatique
Conseils en propriété industrielle et intellectuelle, recherches documentaires en matière technique et juridique en rapport avec la propriété industrielle et intellectuelle, consultations et assistance juridique en rapport avec la propriété industrielle et intellectuelle.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 7 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
- 3 mars 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003
- 6 avr. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.