KRäUTERSEE

Marque suisse · 409079 · Marque spéciale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
409079
Numéro de demande
09624/1993
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale
Telle qu’enregistrée
KRäUTERSEE ((fig.))
Déposée
10 sept. 1993
Enregistrée
10 mars 1994
Publiée
7 avr. 1994
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Alkoholfreie Getränke, Tafelwässer, alle Waren Kräuter enthaltend.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 7 avr. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 07.04.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.