KRäUTERSEE
Marque suisse · 409079 · Marque spéciale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 409079
- Numéro de demande
- 09624/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale
- Telle qu’enregistrée
- KRäUTERSEE ((fig.))
- Déposée
- 10 sept. 1993
- Enregistrée
- 10 mars 1994
- Publiée
- 7 avr. 1994
- Radiée
- 3 mai 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Alkoholfreie Getränke, Tafelwässer, alle Waren Kräuter enthaltend.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 7 avr. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 67 du 07.04.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.