NN

Marque suisse · 409090 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
409090
Numéro de demande
02079/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NN ((fig.))
Déposée
3 mars 1993
Enregistrée
14 mars 1994
Publiée
11 avr. 1994
Radiée
7 oct. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie

Texte déposé

Bijouterie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.10.2013

  2. 11 avr. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.1994

Parties

Titulaire

Sivanesan Thirunavukkarasu

1815 Clarens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.