SD
Marque suisse · 409091 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 409091
- Numéro de demande
- 02082/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SD ((fig.))
- Déposée
- 3 mars 1993
- Enregistrée
- 14 mars 1994
- Publiée
- 11 avr. 1994
- Protégée jusqu’au
- 3 mars 2033
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 03.03.1993Deposito del marchio prorogato: 03.03.1993
- Renouvelle
- 269029
- Classification de Vienne
- 26.04.02, 26.04.05, 26.04.06, 26.04.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et parties de montres
Texte déposé
Montres et parties de montres.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.09.2023
- 9 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.03.2023
- 9 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.03.2023
- 6 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 12 mars 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fabrique de montres Rotary S.A., (Rotary Watch Company Limited), 31bis, rue du Parc, 2300 La Chaux-de-Fonds → Fabrique de montres Rotary S.A., (Rotary Watch Company Limited), Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 12.03.2013
- 12 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.03.2013
- 18 déc. 1996
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fabrique de montres Rotary S.A., (Rotary Watch Company Limited), 32, rue du Premier-Août, 2300 La Chaux-de-Fonds → Fabrique de montres Rotary S.A., (Rotary Watch Company Limited), 31bis, rue du Parc, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1996
1 entrée antérieure
- 11 avr. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.