MD
Marque suisse · 409092 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 409092
- Numéro de demande
- 02083/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MD ((fig.))
- Déposée
- 3 mars 1993
- Enregistrée
- 14 mars 1994
- Publiée
- 11 avr. 1994
- Protégée jusqu’au
- 3 mars 2033
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 03.03.1993Deposito del marchio prorogato: 03.03.1993
- Renouvelle
- 269030
- Classification de Vienne
- 26.04.02, 26.04.05, 26.04.06, 26.04.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Boîtes, mouvements et cadrans de montres; bijouterie et orfèvrerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.09.2023
- 9 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.03.2023
- 9 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.03.2023
- 6 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 12 mars 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fabrique de montres Rotary S.A., (Rotary Watch Company Limited), 31bis, rue du Parc, 2300 La Chaux-de-Fonds → Fabrique de montres Rotary S.A., (Rotary Watch Company Limited), Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 12.03.2013
- 12 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.03.2013
- 18 déc. 1996
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fabrique de montres Rotary S.A., (Rotary Watch Company Limited), 32, rue du Premier-Août, 2300 La Chaux-de-Fonds → Fabrique de montres Rotary S.A., (Rotary Watch Company Limited), 31bis, rue du Parc, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1996
1 entrée antérieure
- 11 avr. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.