COEUR DES ALPES
Marque suisse · 409173 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 409173
- Numéro de demande
- 04351/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 mars 1993
- Enregistrée
- 14 mars 1994
- Publiée
- 14 avr. 1994
- Protégée jusqu’au
- 29 mars 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fromages provenant des alpes suisses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 5 févr. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 05.02.2013
- 5 févr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.02.2013
- 5 mars 2007
Transféré
- Titulaire
- Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates, Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007
- 6 févr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Laiteries Réunies, 4, rue Antoine-Jolivet, 1227 Carouge → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates, Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2001
- 14 avr. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 72 du 14.04.1994
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.