EVERNYL

Marque suisse · 409222 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
409222
Numéro de demande
09434/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 sept. 1993
Enregistrée
16 mars 1994
Publiée
18 avr. 1994
Radiée
12 avr. 2024
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits chimiques pour la fabrication de compositions de parfumerie et de cosmétique; compositions de parfumerie et de cosmétique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    12.04.2024

    Publié dans Swissreg le 12.04.2024

  2. 4 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

  3. 11 août 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 151 du 11.08.2003

  4. 22 août 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Givaudan-Roure (International), SA, 5, chemin de la Parfumerie,, Vernier;, Adresse pour la correspondance:, Services des Marques,, 4002 Bâle → GIVAUDAN SA, 5, Chemin de la Parfumerie, 1214 Vernier

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  5. 7 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2001

  6. 18 avr. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.