SYLVAC

Marque suisse · 409297 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
409297
Numéro de demande
04251/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 mars 1993
Enregistrée
21 mars 1994
Publiée
21 avr. 1994
Protégée jusqu’au
29 mars 2033
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 29.03.1993Deposito del marchio prorogato: 29.03.1993 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
267665
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Dispositifs électroniques de mesure des longueurs et des angles; instruments de mesure de distances et/ou d'angles, micromètres, pieds à coulisse, calibres, comparateurs, règles, parties de ces instruments; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de signaux; appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sylvac S.A., 16, chemin du Closalet, 1023 Crissier → Sylvac S.A., Avenue des Sciences 19, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 08.11.2022

  2. 4 nov. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

  3. 25 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex → MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.01.2013

  4. 25 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.01.2013

  5. 21 avr. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1994

Parties

Titulaire

Sylvac SA

Sylvac S.A.

Avenue des Sciences 19, 1400 Yverdon-les-Bains

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.