Louis Moinet
Marque suisse · 409348 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 409348
- Numéro de demande
- 09925/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Louis Moinet ((fig.))
- Déposée
- 25 févr. 1994
- Enregistrée
- 28 mars 1994
- Publiée
- 25 avr. 1994
- Protégée jusqu’au
- 25 févr. 2034
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans la classe 14, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 25 mars 2014
Transféré
- Titulaire
- Jean-Marie Schaller, Rue des Epancheurs 24, 2012 Auvernier → Les Ateliers Louis Moinet SA, Rue du Temple 1, 2072 St-Blaise
Publié dans Swissreg le 25.03.2014
- 25 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.03.2014
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 24 nov. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003
- 29 avr. 2002
Transféré
- Titulaire
- Gerardo Rosafinta, 12, rue de la Loge, 2502 Bienne → Jean-Marie Schaller, Rue des Epancheurs 24, 2012 Auvernier
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 81 du 29.04.2002
- 6 févr. 1995
Transféré
- Titulaire
- José Angeloni, 170, rue du Stand, 2502 Bienne → Gerardo Rosafinta, 12, rue de la Loge, 2502 Bienne
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1995
- 25 avr. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.