JPF

Marque suisse · 409501 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
409501
Numéro de demande
04802/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JPF ((fig.))
Déposée
31 mars 1993
Enregistrée
11 avr. 1994
Publiée
4 mai 1994
Radiée
4 nov. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 31.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 31.03.1993Deposito del marchio prorogato: 31.03.1993
Renouvelle
279921
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Pignons, rouages et étampes pour l'horlogerie et le petit appareillage ainsi que des mouvements montés, de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2013

  2. 4 mai 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 86 du 04.05.1994

Parties

Titulaire

Fabriques de Pignons Réunies S.A.,(Vereinigte Pignons Fabriken AG)

Jurastrasse 20, 2540 Grenchen

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.