HaCO mini taille
Marque suisse · 409504 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 409504
- Numéro de demande
- 04825/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HaCO mini taille ((fig.))
- Déposée
- 31 mars 1993
- Enregistrée
- 11 avr. 1994
- Publiée
- 4 mai 1994
- Radiée
- 25 oct. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 31.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 31.03.1993Deposito del marchio prorogato: 31.03.1993
- Renouvelle
- 270639
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool
Kalorienarme Nahrungsmittel und Getränke aller Art.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 5 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.10.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 8 juil. 1996
Transféré
- Titulaire
- Haco AG, 3073 Gümligen → Haco AG, Worbstrasse 262, 3073 Gümligen
Publié dans la FOSC No 130 du 08.07.1996
- 4 mai 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 86 du 04.05.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.