Marque figurative

Marque suisse · 409608 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
409608
Numéro de demande
04820/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 mars 1993
Enregistrée
12 avr. 1994
Publiée
16 mai 1994
Radiée
4 nov. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie et objets en métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2013

  2. 16 mai 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 16.05.1994

Parties

Titulaire

Irma Bosco

1820 Montreux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.