FS

Marque suisse · 409641 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
409641
Numéro de demande
03426/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FS ((fig.))
Déposée
24 mars 1993
Enregistrée
15 avr. 1994
Publiée
16 mai 1994
Radiée
28 oct. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 24.03.1993Deposito del marchio prorogato: 24.03.1993 mit Firmaänderung
Renouvelle
266272
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie

Metallbänder sowie Schmuckwaren in Silber und Doublé.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.10.2013

  2. 30 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Avv. Andrea Pozzi, via Pioda 12, 6901 Lugano → Avv. Andrea Pozzi, c/o KEMIA SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007

  3. 16 mai 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 16.05.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.