FS
Marque suisse · 409641 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 409641
- Numéro de demande
- 03426/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FS ((fig.))
- Déposée
- 24 mars 1993
- Enregistrée
- 15 avr. 1994
- Publiée
- 16 mai 1994
- Radiée
- 28 oct. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 24.03.1993Deposito del marchio prorogato: 24.03.1993 mit Firmaänderung
- Renouvelle
- 266272
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie
Metallbänder sowie Schmuckwaren in Silber und Doublé.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2013
- 30 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Avv. Andrea Pozzi, via Pioda 12, 6901 Lugano → Avv. Andrea Pozzi, c/o KEMIA SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco
Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007
- 16 mai 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 93 du 16.05.1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.