Yves Renaud

Marque suisse · 409711 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
409711
Numéro de demande
05049/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Yves Renaud ((fig.))
Déposée
1 avr. 1993
Enregistrée
18 avr. 1994
Publiée
18 mai 1994
Radiée
26 oct. 2023
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1984
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et horloges

Texte déposé

Uhren.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.10.2023

  2. 21 nov. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  3. 16 déc. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002

  4. 18 mai 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 95 du 18.05.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.