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Marque suisse · 409781 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 409781
- Numéro de demande
- 09913/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 18 août 1993
- Enregistrée
- 26 avr. 1994
- Publiée
- 26 mai 1994
- Radiée
- 13 mars 2024
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: février 1990
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Matériel pour l'écriture et le dessin, stylos de toutes sortes et de toutes couleurs, plumes à réservoir, crayons, crayons de couleurs, couleurs à dessiner, craies et craies grasses, gouache, peinture à l'eau pour les artistes, gommes à effacer, pâte à modeler, matériel pour les artistes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.03.2024
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 27 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 27.02.2018
- 14 févr. 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
- 22 févr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.02.2013
- 3 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003
- 3 mars 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003
- 26 mai 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 100 du 26.05.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.