OMEGABASE

Marque suisse · 409791 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
409791
Numéro de demande
12678/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 déc. 1993
Enregistrée
26 avr. 1994
Publiée
30 mai 1994
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1990
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Programmation pour ordinateurs

Texte déposé

Programmation pour ordinateurs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 30 mai 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.1994

Parties

Titulaire

Dr Didier Besset

1261 Genolier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.