Base (Omega-Zeichen)

Marque suisse · 409835 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
409835
Numéro de demande
12677/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Base (Omega-Zeichen) ((fig.))
Déposée
11 déc. 1993
Enregistrée
26 avr. 1994
Publiée
31 mai 1994
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1990
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Programmation pour ordinateur.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 31 mai 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 31.05.1994

Parties

Titulaire

Dr Didier Besset

1261 Genolier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.