Marque figurative
Marque suisse · 409860 · Marque spéciale, sonore · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 409860
- Numéro de demande
- 07683/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, sonore
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 mai 1993
- Enregistrée
- 2 mai 1994
- Publiée
- 31 mai 1994
- Protégée jusqu’au
- 28 mai 2033
- Remarques
- Gebrauchspriorität: Mitte 1984
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.17.10, 24.17.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Papier et imprimés · Meubles · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool · Sciences, technologie et informatique
Wasch- und Putzmittel; Seifen, Parfümerien, Mittel zur Körper- und Schönheitspflege; elektrische Reinigungsapparate für den Haushalt; fotografische und optische Apparate; Geräte zur Aufzeichnung, Uebertragung und Wiedergabe von Ton, Bild und Daten; Beleuchtungs-, Heizungs-, Kühl- und sanitäre Anlagen; Schreibwaren, Druckereierzeugnisse, Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Möbel und Spiegel, Rahmen; Bekleidungsstücke, Schuhwaren; Spiele, Spielzeug; Turn- und Sportartikel (ausgenommen Bekleidungsartikel); sämtliche Nahrungsmittel und alkoholfreie Getränke; Dienstleistungen bestehend in der Gewährung von Verpflegung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 5 déc. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
- 13 janv. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 6 du 13.01.2003
- 31 mai 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 103 du 31.05.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.