Marque figurative
Marque suisse · 409868 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 409868
- Numéro de demande
- 11715/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 nov. 1993
- Enregistrée
- 2 mai 1994
- Publiée
- 31 mai 1994
- Protégée jusqu’au
- 9 nov. 2033
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1958
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 03.09.01, 03.09.10, 03.09.24, 08.01.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Crackers.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 12 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 12 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 24 juil. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.07.2023
- 8 juil. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kambly SA Spécialités de, biscuits suisses, Mühlestrasse, 3555 Trubschachen → Kambly SA Spécialités de biscuits suisses, Mühlestrasse 4, 3555 Trubschachen
Publié dans Swissreg le 08.07.2016
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
- 11 sept. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
- 21 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 21.07.2008
2 entrées antérieures
- 24 nov. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003
- 31 mai 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 103 du 31.05.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.