proton

Marque suisse · 409949 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
409949
Numéro de demande
04395/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
proton ((fig.))
Déposée
29 mars 1993
Enregistrée
9 mai 1994
Publiée
3 juin 1994
Radiée
4 nov. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Filtermaterial.

Machines et moteurs

LKW- und Industrieölfilteranlagen, Filterpatronen (Teile von Maschinen und Motoren).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2013

  2. 3 juin 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 106 du 03.06.1994

Parties

Titulaire

Patrick Ammersinn

8424 Embrach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.