SV
Marque suisse · 409954 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 409954
- Numéro de demande
- 04836/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SV ((fig.))
- Déposée
- 31 mars 1993
- Enregistrée
- 9 mai 1994
- Publiée
- 6 juin 1994
- Protégée jusqu’au
- 31 mars 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main
Machines-outils, notamment tours à commande hydropneumatique, tours à commande numérique, tours outilleurs, tours révolvers, tours de reprise, tours à vis mère, à raboter les cames, fraiseuses de tous genres, notamment fraiseuses à commande numérique, machines à roder, perceuses multiples, petites perceuses, taraudeuses multiples, petites taraudeuses, pinces de serrage, machines spéciales pour la fabrication de la montre, centres d'usinage de tous genres; machines transfert circulaires, dispositifs automatiques de chargement/déchargement des pièces pour machines-outils; vis à billes; porte-outils, notamment à changement rapide pour machines-outils; engrenages de tous genres; outils (parties de machines) et outils manuels; éléments et pièces de rechange pour tous les produits susmentionnés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2024
Adresse du mandataire modifiée
Publié dans Swissreg le 26.09.2024
- 13 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2023
- 10 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 10 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland SA, Rue de la Faïencerie 2, 1227 Carouge GE
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 27 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.03.2013
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 2 avr. 2002
Transféré
- Titulaire
- Schaublin SA, 2735 Bévilard → RBC Schaublin SA, rue de la Blancherie 9, 2800 Delémont
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 62 du 02.04.2002
- 2 avr. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- RBC Schaublin SA, rue de la Blancherie 9, 2800 Delémont → Schaublin SA, rue de la Blancherie 9, 2800 Delémont
Publié dans la FOSC No 62 du 02.04.2002
2 entrées antérieures
- 6 avr. 1998
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schäublin S.A., 2735 Bévilard → Schaublin SA, 2735 Bévilard
Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998
- 6 juin 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.