TISSOT
Marque suisse · 410054 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 410054
- Numéro de demande
- 05680/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TISSOT ((fig.))
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 16 mai 1994
- Publiée
- 9 juin 1994
- Protégée jusqu’au
- 1 avr. 2033
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1990
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.03, 17.01.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2023
- 16 janv. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, CH-2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 16.01.2020
- 13 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
- 22 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, CH-2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 75 du 22.04.2003
- 22 avr. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 75 du 22.04.2003
- 9 juin 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 110 du 09.06.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.