MOD POT

Marque suisse · 410242 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
410242
Numéro de demande
00630/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 janv. 1993
Enregistrée
25 mai 1994
Publiée
16 juin 1994
Radiée
26 août 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 26.01.1993Dépôt de la marque renouvelée: 26.01.1993Deposito del marchio prorogato: 26.01.1993 avec modification du siège de l'entreprise
Renouvelle
263324
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments

Composants électriques et électroniques, résistances fixes, résistances réglables, potentiomètres, potentiomètres céramiques, interrupteurs, atténuateurs, mécanismes d'entraînement et de commande des arbres concentriques, mécanismes d'entraînement et de commande à vernier pour réglage fin, condensateurs, micro-circuits, composants électroniques sous forme de modules, composants complexes constitués de plusieurs modules de ce type accouplés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.08.2013

  2. 12 janv. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Clarostat Mfg. Co., Inc., 1600 West Plano Parkway, Plano (TX 75075), Etats-Unis d'Amérique → HONEYWELL INTERNATIONAL INC., 101 Columbia Road, Morristown, New Jersey, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans la FOSC No 6 du 12.01.2004

  3. 16 juin 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 16.06.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.