MemoBeltSystem

Marque suisse · 410289 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
410289
Numéro de demande
10833/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MemoBeltSystem ((fig.))
Déposée
1 oct. 1993
Enregistrée
25 mai 1994
Publiée
16 juin 1994
Radiée
5 mai 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Transport- und Prozessband-Anlagen, Transportbänder, Transportriemen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.05.2014

  2. 21 sept. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 21.09.2009

  3. 17 nov. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 221 du 17.11.2003

  4. 16 juin 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 16.06.1994

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, 4153 Reinach BL

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.