Marque figurative
Marque suisse · 410298 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 410298
- Numéro de demande
- 11938/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 nov. 1993
- Enregistrée
- 18 mai 1994
- Publiée
- 20 juin 1994
- Protégée jusqu’au
- 18 nov. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 14.05.01, 14.05.09, 14.05.19, 17.01.01, 17.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Clés
Texte déposé
Schlüssel.
Électronique, logiciels et instruments
Elektrisch/elektronisch gesteuerte Schlüssel.
Meubles
Schlüssel aus Kunststoff.
Traitement de matériaux
Dienstleistungen zur Erstellung von Nachschlüsseln.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 16 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.11.2021
- 20 nov. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 20 août 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007
- 21 juil. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kaba Schliesssysteme AG, Mühlebühlstrasse, 8623 Wetzikon ZH → Kaba AG, Mühlebühlstrasse,, Kempten, 8623 Wetzikon
Publié dans la FOSC No 137 du 21.07.2003
- 21 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FOSC No 137 du 21.07.2003
- 21 juil. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 137 du 21.07.2003
- 21 mars 1996
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bauer Kaba AG, Mühlebühlstrasse 23, 8620 Wetzikon ZH → Kaba Schliesssysteme AG, Mühlebühlstrasse, 8623 Wetzikon ZH
Publié dans la FOSC No 57 du 21.03.1996
1 entrée antérieure
- 20 juin 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.