optiCAS (spezielle Schrift)
Marque suisse · 410312 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 410312
- Numéro de demande
- 00756/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- optiCAS (spezielle Schrift) ((fig.))
- Déposée
- 26 janv. 1994
- Enregistrée
- 25 mai 1994
- Publiée
- 21 juin 1994
- Radiée
- 2 sept. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Élaboration de programmes pour le traitement de données
Texte déposé
Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004
- 21 juin 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.