COS

Marque suisse · 410313 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
410313
Numéro de demande
12164/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 nov. 1993
Enregistrée
25 mai 1994
Publiée
21 juin 1994
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: février 1991
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments médicaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 21 juin 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.