BIOCAL
Marque suisse · 410388 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 410388
- Numéro de demande
- 04266/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 31 mars 1994
- Enregistrée
- 1 juin 1994
- Publiée
- 28 juin 1994
- Radiée
- 13 déc. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Maschinen für die Holzbearbeitung.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Heizungsanlagen, insbesondere Heizkessel, für Biogase und Biomassen; Holzschnitzelfeuerungen; Biosolarzellen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005
- 28 juin 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 123 du 28.06.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.