(Elefant)

Marque suisse · 410499 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
410499
Numéro de demande
05509/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
(Elefant) ((fig.))
Déposée
1 avr. 1993
Enregistrée
3 juin 1994
Publiée
5 juil. 1994
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1. Juni 1992
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles, miroirs, cadres

Texte déposé

Möbel, Spiegel, Rahmen.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets

Texte déposé

Spiele, Spielzeug.

Sciences, technologie et informatique

Conseils en aménagement intérieur

Texte déposé

Einrichtungsberatung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 5 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 128 du 05.07.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.