SWISS MILITARY hw
Marque suisse · 410543 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 410543
- Numéro de demande
- 12406/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SWISS MILITARY hw ((fig.))
- Déposée
- 17 mai 1994
- Enregistrée
- 7 juin 1994
- Publiée
- 6 juil. 1994
- Protégée jusqu’au
- 17 mai 2034
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 15 janvier 1992
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.07, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.18, 26.01.24, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et parties de montres, de provenence suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 16 mai 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 30 juil. 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Walder Wyss AG, Seefeldstrasse 123, Postfach 1236, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.07.2019
- 30 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.07.2019
- 6 sept. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hanowa AG, Gibelinstrasse 27, 4503 Solothurn → Hanowa AG, Industriestrasse 5, 4313 Möhlin
Publié dans Swissreg le 06.09.2016
- 30 avr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
- 17 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Walder Wyss AG, Seefeldstrasse 123, Postfach 1236, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2013
- 15 sept. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hanowa GmbH, Dufourstrasse 17, 2500 Biel/Bienne → Hanowa AG, Gibelinstrasse 27, 4503 Solothurn
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
6 entrées antérieures
- 12 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2007
- 19 janv. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004
- 8 mars 1999
Transféré
- Titulaire
- Hanowa, Hans Noll, Dufourstrasse 17, 2500 Bienne → Hanowa GmbH, Dufourstrasse 17, 2500 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999
- 23 nov. 1998
Rectifié
Publié dans la FOSC No 227 du 23.11.1998
- 19 déc. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.1995
- 6 juil. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 129 du 06.07.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.